La téléconsultation
Une téléconsultation est une consultation avec un médecin réalisée à distance à l’aide de technologies d’information et communication (téléphone, tablette, ordinateur).
Lors d’une téléconsultation le patient peut être seul ou accompagné par un autre professionnel de santé (médecin, infirmier, pharmacien, …) qui réalise les manipulations nécessaires au professionnel téléconsultant. On parle alors de téléconsultation assistée.
Une téléconsultation peut se dérouler au domicile du patient ou dans un lieu dédié (maison de santé, pharmacie …).
Pour en savoir plus :
> La téléconsultation sur le site de l’Assurance Maladie et le site du Ministère de la Santé et de la Prévention
> La charte de bonnes pratiques en téléconsultation sur le site de l’Assurance Maladie
Pour quels professionnels de santé ?
Parmi les professionnels de santé, seuls les professionnels médicaux (médecins de toutes spécialités, sage-femmes, chirurgiens-dentistes) peuvent pratiquer la téléconsultation. Il est recommandé de la pratiquer sur son lieu d’exercice (cabinet libéral, établissement de soins, maison de santé, etc.).
En revanche le patient peut être accompagné par un professionnel auxiliaire médical.
Quand recourir à une téléconsultation ?
La téléconsultation doit s’inscrire dans le parcours de soin du patient au même titre qu’une consultation classique.
Le consentement du patient doit avoir été recueilli avant la réalisation de la téléconsultation. Le patient doit être informé des modalités de réalisation de la téléconsultation et des alternatives possibles.
Pour quels patients ?
La téléconsultation peut être réalisée au bénéfice de tout patient, quel que soit son lieu de résidence, dès lors que le médecin la lui propose et que le patient donne son consentement.
Le respect du parcours de soin
Pour les médecins
La téléconsultation s’inscrit dans le respect du parcours de soins coordonné, ce qui suppose une orientation initiale du patient par son médecin traitant vers le médecin téléconsultant (si celui-ci n’est pas le médecin téléconsultant), et ce, pour garantir une prise en charge de qualité.
Des exceptions à cette règle existent, la nécessité de respecter le parcours de soins pour tout recours à une téléconsultation n’est pas requise pour :
- l’accès aux spécialistes en accès direct (gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie et pédiatrie),
- les patients âgés de moins de 16 ans.
D’autres exceptions, spécifiques au recours à la téléconsultation, permettent de tenir compte des difficultés d’accès aux soins. Ainsi, la nécessité de respecter le parcours de soins n’est pas requise pour :
- les patients ne disposant pas de médecin traitant ou dont le médecin traitant est indisponible dans un délai compatible avec leur état de santé,
- les patients en situation d’urgence (article R. 160-6, point 2°, du code de la sécurité sociale),
- les détenus,
- les personnes résidant en établissement pour personnes âgées dépendantes ou établissements accueillant ou accompagnant des personnes adultes handicapées, souvent éloignées de leur domicile initial.
Dans ces cas, il peut être fait exception au parcours de soins : les patients doivent pour cela se rapprocher d’une organisation territoriale, coordonnée et organisée avec des médecins volontaires du territoire, pour leur permettre :
- d’être pris en charge rapidement compte tenu de leurs besoins en soins,
- d’accéder à un médecin compte tenu de leur éloignement des professionnels de santé,
- d’être en mesure dans un second temps de désigner un médecin traitant pour leur suivi au long cours et réintégrer ainsi le parcours de soins.
Ces organisations territoriales sont identifiables pour les patients d’un territoire. L’information est disponible auprès de l’Assurance Maladie (CPAM), de la Mutualité Sociale Agricole (MSA), des Agences Régionales de Santé (ARS), des professionnels de santé du territoire et des conseils départementaux et régionaux de l’Ordre des médecins.
En savoir plus sur les organisations coordonnées territoriales :
Enfin, dans un objectif de qualité et de sécurité des soins, le suivi régulier du patient requiert une alternance de consultation en présentiel et de téléconsultation.
Pour les sages-femmes
Les patients doivent être connus de la sage-femme réalisant la téléconsultation, c’est-à-dire avoir bénéficié d’au moins un acte en présentiel dans les 12 mois précédant la réalisation de la téléconsultation . Il existe des exceptions :
- Consultations dans le cadre d’une IGV
- Bilan prénatal de prévention
- Consultations gynécologiques d’urgence pour renouveler ou prescrire une contraception
Le respect de la territorialité
Pour les médecins
La territorialité de la réponse à la demande de soins d’un patient est un principe général conditionnant la prise en charge de l’assurance maladie, et qui s’applique tant aux téléconsultations organisées sur orientation du médecin traitant qu’aux téléconsultations proposées par les organisations territoriales coordonnées ou le service d’accès aux soins (SAS).
En pratique, le médecin téléconsultant doit se situer à proximité du domicile du patient. Cette proximité permet d’assurer un suivi régulier de l’état de santé de ce dernier et d’organiser une consultation en présentiel si, à l’issue de la téléconsultation, celle-ci s’avère nécessaire.
Toutefois, dans un souci d’amélioration de l’accès aux soins pour tous, des exceptions à cette condition existent cependant.
En effet, la nécessité de respecter la condition de territorialité pour tout recours à une téléconsultation n’est pas requise :
- pour les patients résidant dans les zones les plus fragiles en offre de soin médicale, soit en pratique dans les zones dites « zones d’intervention prioritaire » (ZIP) dès lors que :
- pour téléconsulter un médecin généraliste, le patient n’a pas de médecin traitant et qu’il n’existe pas d’organisation territoriale coordonnée sur son territoire de résidence,
- pour téléconsulter un médecin spécialiste, il n’existe pas d’organisation territoriale coordonnée sur son territoire de résidence.
- pour tous les patients, sans restriction territoriale, lorsqu’ils sont orientés par le médecin régulateur du service d’accès aux soins vers une téléconsultation avec un médecin, quelle que soit sa spécialité d’exercice, en cas d’échec d’une prise de rendez-vous sur le territoire.
Téléchargez ici, la liste nationale des zones d’interventions prioritaires :
Pour les sages-femmes
Les sages-femmes réalisant des téléconsultations doivent se situer à proximité du domicile du patient.
Tarification et remboursement
La téléconsultation
Depuis 2018, la téléconsultation est remboursée par l’Assurance Maladie, pour les médecins de toutes spécialités et les sages-femmes. Elle peut donc être facturée, au même titre qu’une consultation en présentiel.
Point d’attention : les professionnels conventionnés ne peuvent pas réaliser plus de 20% de leur volume d’activité globale conventionné à distance (téléconsultation, Télésoin) sur une année civile.
En savoir plus :
- Pour les médecins : La téléconsultation | ameli.fr | Médecin
- Pour les sages-femmes : Avenant 5 ; Téléconsultation | ameli.fr | Sage-femme; Actes à distance | ameli.fr | Sage-femme
Ces conditions de facturation sont valables pour le secteur libéral, et en établissements de santé & médico-sociaux dans le cadre d’actes et consultations externes.
Un guide de facturation pour les établissement de santé est disponible : Guide DGOS
L’acte d’assistance à une téléconsultation
L’assistance à la téléconsultation peut être réalisée par tout professionnel de santé.
Elle est prise en charge par l’assurance maladie pour les sage-femme, les médecins, les pharmaciens, et les infirmiers et les infirmiers de pratique avancée (sur demande d’une sage-femme ou d’un médecin).
(1) Tarifs applicables en France Métropolitaine
(2) Accès à la grille de rémunération forfaitaire pour les pharmaciens Facturation et rémunération : Télémédecine | ameli.fr | Pharmacien)