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Le télésoin

Le télésoin permet à un auxiliaire médical ou à un pharmacien de prendre en charge un patient et de le suivre à distance grâce aux technologies de l’information et de la communication.

Les spécificités du télésoin sont précisées dans les articles R6316-2 à R6316-5 du Code de la Santé Publique.

Pour en savoir plus

Les auxiliaires médicaux et pharmaciens peuvent également assister des téléconsultations médicales, c’est-à-dire assister le médecin télé consultant dans la réalisation de certains actes de l’examen clinique, et accompagner le patient dans la compréhension de la prise en charge. Le professionnel paramédical est alors présent avec le patient pendant la séance.​

Quels professionnels peuvent le proposer ?

Le télésoin est autorisé pour 19 professions, répertoriées ci-dessous.​

​Les conventions nationales établies par chaque profession avec l’Assurance Maladie établissent la possibilité d’une prise en charge des activités de télésoin, et ses conditions. ​

Les professions qui peuvent facturer le télésoin à ce jour et les textes de référence sont précisés ici :

Point d’attention : la prise en charge est effective 6 mois après la date de publication de l’avenant au Journal Officiel.​

Pour en savoir plus

Pour quels patients ?

​Le télésoin est accessible pour tous les patients, dès lors que le professionnel le juge pertinent et que le patient donne son consentement, et s’applique donc à différentes situations de soins . Il existe toutefois quelques cas d’exclusion.​

Les cas d’exclusion :​

Le Télésoin ne peut pas être proposé dans les situations suivantes :​

  • Rencontre physique ou examen en présentiel indispensable. 
    ​Par exemple :​
    • Dans le domaine des soins infirmiers : prélèvement, injection, vaccination, changement d’un pansement
    • Pour les masseurs-kiné : rééducation dans le cadre d’une pathologie respiratoire avec poussée aigue nécessitant un désencombrement​
    • L’assistance a une téléconsultation ne peut être réalisée à distance ​
  • Besoin d’un équipement spécifique non disponible auprès du patient (Ex. examen radiologique, balnéo..)​
  • Bilans et séances initiales. ​
    Ainsi les actes suivants ne peuvent pas être réalisés à distance :​ ​
    • Bilan infirmier
    • Forfait d’initiation d’un suivi, bilans et séances ponctuelles de l’infirmier de pratique avancée ​
    • Première séance de bilan diagnostic kinésithérapique​
    • Première séance du forfait prévention en pédicurie-podologie​

​Quelques situations d’usage du Télésoin :​

Une séance d’orthophonie : après avoir réalisé un bilan en présentiel, l’orthophoniste programme avec l’accord du patient, un suivi en plusieurs séances à distance, plutôt que d’espacer sa prise en charge​

Un programme de rééducation : pour les personnes fragilisées, le kinésithérapeute peut organiser des séances de rééducation à distance afin d’éviter des déplacements trop complexes pour le patient​

Un conseil thérapeutique : pour les malades chroniques, l’infirmier peut proposer des séances d’éducation thérapeutique à distance​

Un suivi infirmier : ​

  • L’infirmier peut proposer des séances de surveillance clinique à distance aux patients atteints de BPCO après une hospitalisation, ainsi qu’aux patients insulino-traités​
  • L’accompagnement à la prise médicamenteuse peut être réalisée en télésoin​
  • Après réalisation d’un pansement en présentiel, le suivi du pansement peut être proposé à distance ​
  • Après réalisation d’un bilan en présentiel, l’Infirmier de pratique avancée peut alterner des séances de suivi en présentiel et en télésoin – dès lors qu’un contact en présentiel a lieu au moins une fois dans l’année

Respect du parcours de soins et territorialité

​La pratique du télésoin est de préférence alternée avec des actes en présentiel, et s’appuie sur une relation établie avec le professionnel pour garantir la pertinence et la qualité des soins.​

Ainsi, les principes suivants doivent être respectés et conditionnent la prise en charge par l’Assurance Maladie :​

  • Le patient doit être connu au préalable par le professionnel de santé proposant le Télésoin : au moins 1 acte ou bilan en présentiel a été réalisé dans les 12 mois précédant l’acte réalisé à distance.​
    Des exceptions existent pour les prises en charge urgentes en sortie d’hospitalisation, pour les masseurs-kinésithérapeutes et pour les orthophonistes​
  • Le professionnel doit être situé à proximité du lieu de résidence du patient, afin de permettre le recours à des soins en présentiel en proximité quand situation l’exige. 

Quel déroulé ?

​1 – Quel que soit sa situation clinique, le patient doit être informé au préalable des conditions de réalisation du Télésoin et donner son consentement.​
Le professionnel peut, à tout moment, adapter la prise en charge pour revenir en présentiel.​

2 – L’acte de Télésoin doit être réalisé par vidéotransmission. ​
Le lieu de réalisation de l’acte et l’outil utilisé doivent garantir la confidentialité des échanges, la sécurité et la traçabilité des données échangées.​

​3 – A l’issue de l’acte de Télésoin, le professionnel réalise un compte-rendu ou note, à archiver dans le dossier patient et dans Mon Espace Santé, dès lors que ce service est activé.​

​Pour en savoir plus : ​

 

Facturation et rémunération 

Point d’attention : les professionnels conventionnés avec l’Assurance Maladie ne peuvent pas réaliser plus de 20% de leur volume d’activité globale conventionné à distance (Télésoin et recours à la téléexpertise compris) sur une année civile.​

  • Les cotations et tarifs actuels sont récapitulés ci-dessous.​
  • Les conditions de facturation, de cumul avec d’autres actes sont précisés dans les avenants conventionnels et sur ameli.fr.

(*) Masseur-kiné & pédicures : les nomenclatures sont en cours de modification pour permettre la facturation​
(1) Tarifs applicables en France Métropolitaine​
(2) Accès à la grille de rémunération forfaitaire pour les pharmaciens  Facturation et rémunération : Télémédecine | ameli.fr | Pharmacien